Conditions générales d’utilisation

Les présentes conditions générales d’utilisation (les « CGU ») encadrent l’accès et l’utilisation du service COSMO, accessible sur cosmo-agents.com. En créant un compte, tu acceptes ces CGU.

Le service est édité par Julien Blanc, entrepreneur individuel (micro-entreprise), SIREN 824 085 070, dont les coordonnées figurent dans les mentions légales.

COSMO est une plateforme qui orchestre des agents d’intelligence artificielle pour aider les indépendants à produire du contenu et à piloter certaines tâches de leur activité. Le service est fourni « en l’état » et peut évoluer dans le temps.

Tu dois être majeur et disposer de la capacité juridique pour créer un compte. Tu es responsable de l’exactitude des informations fournies et de la confidentialité de tes identifiants. Toute activité réalisée depuis ton compte est réputée effectuée par toi.

• Le service propose une offre gratuite pour démarrer, ainsi que des abonnements payants dont les tarifs sont indiqués sur la page Tarifs.
• Les paiements sont traités de façon sécurisée par Stripe. Les abonnements sont reconductibles selon la périodicité choisie.
• Tu peux résilier ton abonnement à tout moment depuis ton espace. La résiliation prend effet à la fin de la période en cours et n’ouvre pas droit au remboursement de la période entamée, sauf disposition légale contraire.

Les contenus produits par les agents le sont à partir de tes consignes. Tu en es responsable : il t’appartient de les relire, de les vérifier et de t’assurer qu’ils sont exacts, légaux et adaptés à ton usage avant toute publication ou diffusion.

Les contenus générés ne constituent pas un conseil professionnel (juridique, fiscal, financier, médical ou autre). En particulier, ils ne constituent pas un conseil en investissement ; voir notre avertissement.

Dans les limites permises par la loi, tu disposes des contenus que tu génères via le service pour les besoins de ton activité. La marque COSMO, le site, son design et son code restent la propriété de l’éditeur.

Tu t’engages à ne pas utiliser le service pour :

• produire des contenus illégaux, trompeurs ou portant atteinte aux droits de tiers ;
• diffuser des propos haineux, diffamatoires ou des contenus interdits ;
• tenter de contourner la sécurité, de surcharger ou de détourner le service.

Tout manquement peut entraîner la suspension ou la fermeture de ton compte.

Nous mettons tout en œuvre pour assurer la disponibilité du service, sans garantie d’absence totale d’interruption. Des opérations de maintenance ou des incidents techniques peuvent survenir.

Dans les limites permises par la loi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée pour les dommages indirects, ni pour l’utilisation que tu fais des contenus générés. Rien dans ces CGU ne limite les droits que la loi t’accorde en tant que consommateur.

Le traitement de tes données est décrit dans notre politique de confidentialité.

Ces CGU peuvent être modifiées. En cas de changement important, tu en seras informé. La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de difficulté, tu peux nous contacter à contact@cosmo-agents.com afin de rechercher une solution amiable avant toute action.